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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Brasserie artisanale du Léman
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LUNE NOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUNE NOIRE
Brasserie artisanale du Léman, sarl

Numéro de dépôt :
3923297
Date de dépôt :
30/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/05/2022
LUNE NOIRE de Brasserie artisanale du Léman

Présentation de la marque LUNE NOIRE

Déposée le 30 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Brasserie artisanale du Léman auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LUNE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Brasserie artisanale du Léman domicilié(e) 600B route des Blaves, Noyer - 74200 - ALLINGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 259 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie artisanale du Léman, M. Florent Aubert domicilié(e) 600B route des Blaves, Noyer - 74200 - ALLINGES - France.

La marque LUNE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUNE NOIRE est expirée depuis le 30 mai 2022.

Brasserie artisanale du Léman a également déposé les autres marques suivantes : SPEED KING , LEMAN BRASSERIE ARTISANALE , BIÈRE DU LÉMAN , BUL , MASTOC


Brasserie artisanale du Léman, sarl - 600B route des Blaves, Noyer - 74200 - ALLINGES - France - SIREN 500259270


Brasserie artisanale du Léman, M. Florent Aubert - 600B route des Blaves, Noyer - 74200 - ALLINGES - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Inscription le 1 juillet 2013 - Rejet partiel n°604072 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Bières.